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CONDITIONS GÉNÉRALES
Boutique LES PRUN’ELLES CRÉATIVES
A. Conditions particulières

A1. L’artisan
Cf coordonnées dans le contrat de dépôt vente de marchandises.

A2. L’association
Les Prun’Elles Créatives, représentée par la présidente Nadia LE SAUX.
Siège social : 155 Avenue Joseph Amouroux 47000 Agen
Boutique : 10 rue des Cornières - 47000 Agen

A3. Date, horaires, situation
Les dates d’exposition sont celles spécifiées dans le contrat de l’artisan ou du producteur.

La boutique est ouverte du mardi au samedi, hors jours fériés.
Les horaires seront adaptés en fonction des périodes de l’année.

“Les Prun’Elles Créatives” est une boutique gérée par l’association Les Prun’Elles Créatives, d’une surface commerciale de 80 m2 elle est située dans une rue du centre-ville d’Agen, entourée de commerces et restaurants.

A4. Montant des prestations et paiement

Selon la nature des créations, 2 contrats sont proposés :

Contrat créateur d’une durée de 4 mois (avec ou sans permanences)

Contrat Illustrateur/savonnerie/producteur d’une durée de 6 mois (avec ou sans permanences)

Les tarifs comprennent un forfait exposition et une commission sur les ventes.

Le forfait EXPOSITION est le suivant :

Pour le contrat CRÉATEUR
80€/mois (donc 320€ pour la période de 4 mois)
40€/mois avec 2 permanences/mois (donc 160€ pour la période de 4 mois avec 8 permanences au total)

Pour le contrat SAVONNERIE / PRODUCTEUR / ILLUSTRATEUR
45€/mois (soit 270€ pour la période de 6 mois)
25€/mois avec 2 permanences/mois (donc 150€ pour la période de 6 mois avec 8 permanences au total)

Les COMMISSIONS sont calculées sur le montant total des ventes mensuelles à hauteur de
20% du montant TTC du prix de vente facturé aux clients.

Les tarifs proposés comprennent :

Les frais de gestion : le forfait exposition, les charges
La communication : les réseaux sociaux, la presse, la radio, les collaborations avec la ville d’Agen
Les emballages sont fournis par l’association (sauf emballages spécifiques bijoux et créations de grandes dimensions ou emballages personnalisés, que vous pouvez fournir si vous le souhaitez)

ATTENTION : Nous proposons un emplacement de dimensions variables suivant les créations, nous définissons cet emplacement afin de mettre en valeur les produits, le prix du forfait exposition n’est donc pas lié à la grandeur du stand.

Le paiement du forfait exposition devra s’effectuer par chèque à l’ordre de l’association « Les Prun’Elles créatives » OU par virement (voir les conditions dans le contrat de dépôt-vente) dès le dépôt de dossier qui suit l’acceptation de la candidature.

Les chèques seront remis avec le contrat et les conditions générales signées, ainsi que les autres documents demandés.

Les chèques seront encaissés en début de chaque mois.


B. Conditions générales

B1. Généralités

Les modalités d’organisation, notamment la date d’ouverture, la durée et les horaires, sont déterminées par l’association et peuvent être modifiées à sa seule initiative. Dans le cas où, pour des raisons majeures, imprévisibles, la période ne pourrait avoir lieu, les demandes d’admissions seront annulées, et l’association prendra la décision d’encaisser ou de reverser les sommes payées par les exposants.
B2. Conditions de participation

L’artisan est adhérent à l’association pour un montant de cotisation de 20€ par an (la cotisation vaut pour l’année civile de MARS à FÉVRIER inclus). Le règlement se fera par chèque indépendamment du forfait exposition OU par virement (voir les conditions dans le contrat de dépôt-vente)
Le fait de cotiser permet de devenir membre adhérent de l’association.
Un membre adhérent est une personne physique ne participant ni à la gestion de l’association ni aux activités mais bénéficiant d’une prestation (voir paragraphe A4)

L’association détermine seule la sélection des créateurs et le choix des produits admissibles au sein de la boutique.

B3. Acceptation du dossier de candidature

Les exposants sélectionnés recevront par mail un dossier à nous retourner par mail (lesprunellescreatives@gmail.com) complété, daté, signé, accompagné des justificatifs et pièces demandées dans un délai de 3 semaines maximum après acceptation de leur candidature.

Tout dossier incomplet ne pourra être pris en considération, une liste d’attente sera constituée pour remplacer les exposants sélectionnés ne fournissant pas le dossier complet.

B4. Annulation

En cas d’annulation de la part d’un exposant : il est impératif de prévenir l’association de son absence dans les plus brefs délais, celle-ci prendra ainsi des dispositions pour le remplacement de l’exposant.
L’association se réserve le droit d’encaisser le premier chèque du forfait exposition si cette annulation est faite moins 15 jours avant le début de la période.
Pour un désistement en cours de période, l’encaissement ou non du forfait exposition sera fait au cas par cas en fonction de la situation et en concertation avec l’artisan.

B5. Installation des stands

L’installation des stands est effectuée par l’exposant et un membre de l’équipe des Prun’Elles créatives.
L’association se réserve le droit de modifier les installations qui nuiraient à l’aspect général ou gêneraient les exposants voisins, le public, ou qui ne respectent pas les règles de sécurité.

B6. Montage/démontage

L’association détermine le calendrier d’installation et désinstallation des exposants, ces derniers devront se conformer aux jours et aux horaires qui leur sont imposés.

En cas de non possibilité de présence à l’installation, l’exposant pourra envoyer son stock, en veillant à ce qu’il arrive avant la date prévue d’exposition.

En cas d’absence non justifiée de l’exposant aux dates indiquées pour le démontage, ses produits seront stockés jusqu’à leur enlèvement, et une pénalité de 10 € par jour sera appliquée.

B7. Assurance exposant

Chaque exposant doit avoir obligatoirement une assurance responsabilité civile professionnelle et il est responsable de tous dégâts qu’il pourrait causer lors de l’installation et/ou du rangement.

L’association Les Prun’Elles créatives décline toute responsabilité en cas de non-conformité aux normes en vigueur concernant les produits.


B8. Vente

L’artisan déclare par sa signature du contrat et des conditions générales de la boutique « Les Prun’Elles Créatives », être le propriétaire légal des objets mis à disposition.

Une commission sera prélevée par l’association sur ses ventes.